Le site www.franceroulements.fr est le site officiel de la SAS France Roulements.
Directeur de la publication : William TOUSSAINT.
Conception, réalisation et hébergement du site / Assistance à maîtrise d’ouvrage :
DAKIN Communication Globale
Stratégies, communication & marketing – Créations print & digitales – Nouvelles Technologies.
Photographies : © France Roulements, DAKIN – sauf mention contraire, DR.
France Roulements SAS ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. France Roulements SAS dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que France Roulements SAS cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
1 / Protection de la vie privée
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
- Utilisation des cookies : Ce site n’en utilise pas. Aucune information nominative n’est enregistrée.
- Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. auprès de france.roulements@orange.fr.
2/ Droits d’utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.franceroulements.fr est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
- Logotype : Le logo France Roulements est la propriété de la société France Roulements SAS. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
3/ Droit applicable
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.
